Service Départemental d'Incendie et de SecoursSDIS

des Hautes Alpes

Conseil d'administration - 21 mars 2023

Conseil d'administration du 21 mars 2023

ORDRE DU JOUR

Délibération n° 2023/1-1 Bilan et analyse de l’activité opérationnelle 2022

Délibération n° 2023/1-2 Présentation du dispositif de secours mis en place pour la saison nautique – Eté 2023

Délibération n° 2023/1-3 Compte de gestion 2022

Délibération n° 2023/1-4 Compte administratif 2022

Délibération n° 2023/1-5 Affectation du résultat 2022

Délibération n° 2023/1-6 Provisions pour contentieux

Délibération n° 2023/1-7 Budget primitif 2023

Délibération n° 2023/1-8 Forfait développement durable pour le trajet des salariés : modification des règles

Délibération n° 2023/1-9 Désignation des représentants de l’administration pour siéger à la CAP unique pour les catégories A et B

Délibération n° 2023/1-10 Prise en charge des frais de restauration pour les sapeurs-pompiers volontaires dans le cadre des activités de service

Délibération n° 2023/1-11 Présentation du Rapport Social Unique 2022 (RSU)

Délibération n° 2023/1-12 Demande de remise gracieuse

Délibération n° 2023/1-13 Modification du tableau des effectifs au 1er avril 2023

Délibération n° 2023/1-14 Déclinaison des acquisitions 2023 pour le matériel roulant

Délibération n° 2023/1-15 Aide financière de l’Etat au titre des pactes capacitaires feux de forêts et d’espaces naturels

Délibération n° 2023/1-16 Autorisation de Programme (AP)/Crédits de paiement (CP) relative à la rénovation et mise aux norme des locaux d’hébergement et de restauration de la direction départementale des services d’incendie et de secours et du centre de secours principal de GAP

Délibération n° 2023/1-17 Compte-rendu des activités du Bureau du CASDIS

Délibération n° 2023/1-18 Création d'un poste de médecin contractuel suite à une vacance infructueuse

Délibération n° 2023/1-19 Répartition des contributions des communes et intercommunalités pour 2023 : Modificatif suite à une erreur matérielle

Délibération n° 2023/1-20 Plan de financement pour l’acquisition de matériel roulant dédié à la lutte contre les feux d’espaces naturels

PROCES-VERBAL