Service Départemental d'Incendie et de SecoursSDIS

des Hautes Alpes

Mentions légales

Mentions légales

Service départemental d'incendie et de secours des Hautes-Alpes

A completer...

Directrice de la publication

A completer...

Mentions légales

  1. En application de la loi du 6 janvier 1978 (art. 34 et suivants), les personnes dont des informations nominatives apparaissent sur ce site disposent d'un droit d'accès à ces données. Ce droit d'accès s'exerce auprès de la Direction de la Communication du service départemental d'incendie et de secours des Hautes-Alpes.
  2. En application de la loi du 11 mars 1957 (art. 41) et du code de la propriété intellectuelle du 1er juillet 1992, toute reproduction partielle ou totale à usage collectif est strictement interdite sans autorisation du service départemental d'incendie et de secours des Hautes-Alpes.
  3. Les logos, visuels et marques présents sur ce site sont la propriété de leur détenteur respectif.
  4. Ce site peut, à son insu, avoir été relié à d'autres sites par le biais de liens hypertexte. Le service départemental d'incendie et de secours des Hautes-Alpes décline toute responsabilité pour les informations présentées sur ces autres sites.
  5. L'internaute reconnaît que l'utilisation du site du service départemental d'incendie et de secours des Hautes-Alpes est régie par le droit français.