Accueil Les Instances du SDIS Le Bureau Les délibérations 02/12/2022
ORDRE DU JOUR
Délibération BUR n°2022/5-1 Préparation du conseil d'administration du 16 décembre 2022
Délibération BUR n°2022/5-2 Autorisation au président ou à son délégué à signer l'avenant n°2 relatif au marché d'assurances pour les besoins du SDIS 05 - Lot 6 - Risques statutaires agents affiliés CNRACL
Délibération BUR n°2022/5-3 Autorisation au président ou à son délégué à signer l'avenant n°1 au marché relatif au marché de fourniture de produits d'entretien pour le SDIS 05
Délibération BUR n°2022/5-4 Aliénations de matériels informatiques
Délibération BUR n°2022/5-5 Aliénations de matériels roulants
Délibération BUR n°2022/5-6 Réintégration de matériels aliénés à la demande du président du conseil d'administration
Délibération BUR n°2022/5-7 Exonérations employeurs
Délibération BUR n°2022/5-8 Autorisation au président pour la signature de contrats, conventions et avenants