Conseil d'Administration du 16 décembre 2022

ORDRE DU JOUR

DIRECTION

Délibération n° 2022/4-1 Transfert de la section de Saint-Véran vers Molines-en-Queyras

Délibération n° 2022/4-2 Composition du comité social territorial (CST) et de sa formation spécialisée en matière de santé, sécurité et des conditions de travail

Délibération n° 2022/4-3 Compte rendu des activités du Bureau du Conseil d’Administration

POLE RESSOURCES

Délibération n° 2022/4-4 Débat d’orientations budgétaires 2023

Délibération n° 2022/4-5 Répartition des contributions des communes et intercommunalités pour 2023

Délibération n° 2022/4-6 Exercice 2022 – décision modificative budgétaire n° 2

Délibération n° 2022/4-7 Autorisation au Président ou à son représentant à engager, liquider et mandater les dépenses d’investissement dans l’attente de l’adoption du budget – Exercice 2023

Délibération n° 2022/4-8 Provisions Budget supplémentaire 2022

Délibération n° 2022/4-9 Tableau des effectifs au 1^er janvier 2023

SOUS-DIRECTION SANTE

Délibération n° 2022/4-10 Procédures opérationnelles partagées SDIS/SAMU

GROUPEMENT FORMATION

Délibération n° 2022/4-11 Développement des compétences : bilan 2022, perspectives 2023

GROUPEMENT TECHNIQUE – IMMOBILIER

Délibération n° 2022/4-12 Demande de subvention pour la transformation énergétique du CSP Briançon

Délibération n° 2022/4-13 Demande de subvention pour la transformation énergétique de la DDSIS-CSP Gap

Délibération n° 2022/4-14 Mise à disposition de la DGSCGC d’un officier supérieur du SDIS des Hautes-Alpes

PROCES-VERBAL